Marque enregistrée - Marque en non vigueur

épicerie péi
M. Bousquet Matthieu

Numéro de dépôt :
4074912
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2024
épicerie péi de Bousquet Matthieu

Présentation de la marque épicerie péi

Déposée le 11 mars 2014 par monsieur Bousquet Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « épicerie péi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur Bousquet Matthieu domicilié(e) 03 Chemin des magnolias - 97417 - LA MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bousquet Matthieu domicilié(e) 03 Chemin des magnolias - 97417 - LA MONTAGNE - France.

La marque épicerie péi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque épicerie péi est expirée depuis le 11 mars 2024.

Bousquet Matthieu a également déposé les autres marques suivantes : Rhum Péi


M. Bousquet Matthieu - 03 Chemin des magnolias - 97417 - LA MONTAGNE - France


M. Bousquet Matthieu - 03 Chemin des magnolias - 97417 - LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.